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  COMMISSION DE GENIE GENETIQUE
 
 

Date des séances plénières

2009

- Jeudi 8 janvier
- Jeudi 26 février
- Jeudi 9 avril
- Jeudi 9 juillet
- Mardi 29 septembre
- Mardi 10 novembre
- Mardi 15 décembre

2008

- Jeudi 10 janvier
- Jeudi 21 février
- Jeudi 3 avril
- Jeudi 22 mai
- Jeudi 3 juillet
- Jeudi 4 septembre
- Jeudi 16 octobre
- Jeudi 27 novembre

2007

- Jeudi 18 octobre
- Jeudi 29 novembre

 

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  Commission de génie génétique
 Organisation, composition
 Fonctionnement
 Liste des membres
 Agenda des séances plénières
 Guide CGG - Rapports
 Références réglementaires

Notices sur les vecteurs viraux (classements) :
- I - adénovirus
- II - rétrovirus
- III - virus adéno-associés
- IV - lentivirus

 Note pour utilisation et production des vecteurs lentiviraux
 Traitement des déchets issus d'OGM
 Liste d'inserts (classement)
   
  Utilisation d'OGM en milieu confiné

Pour la recherche, développement et enseignement :
- demande d'agrément par l'utilisateur (formulaire CERFA, Groupe I ou Groupe II)
- additif à l'agrément princeps (CERFA)
- renouvellement d'agrément
  Pour tout avis de classement d'un OGM, envoyer un courrier en 4 exemplaires à la Commission avec la description de la construction





 Thérapie génique :
- demande d'avis de classement d'un OGM par le promoteur
- Demande d'agrément par le site hospitalier (formulaire CERFA - TG)
   
 Production industrielle :
- information pour avis