ANNEE 2007

[Octobre 2007]
"Comment réussir sa première année à l'univesrité dans le domaine des sciences"
rapport de l'Académie des sciences (Groupe de travail Réforme de l'enseignement supérieur en France dans le domaine des sciences) remis à Valérie Pécresse le 10 octobre 2007
Le rapport (pdf, 30 pages, 156 Ko)

[Septembre 2007]
Rapport relatif au statut et aux conditions de travail des jeunes chercheurs et des jeunes enseignants-chercheurs (daté du 30 septembre 2007) - Rapport du 30 septembre
Le rapport (pdf, 145 pages, 1,8 Mo)

[Juin 2007]
Rapport d’évaluation à mi-parcours du Plan National Santé Environnement
Le rapport (pdf, 149 pages, 1,5 Mo)
Les annexes (pdf, 170 pages,4,5 Mo)

[Juin 2007]
Remise du rapport du Médiateur de l'éducation nationale pour l'année 2006
En savoir plus

[Mai 2007]
L'Enseignement supérieur en France - Etat des lieux et propositions (équipe de rédaction animée par Robert Chabal, ancien directeur pour la science et la technologie à l'OCDE)
Consulter le rapport (150 pages, 1,6 Mo)

[Avril 2007]
Projet de loi de finances pour 2007 : Rapport sur les politiques nationales de recherche et de formations supérieures
Consulter le rapport
Recherche et développement en sciences et technologies de l'information dans les grands pays industriels. Analyse statistique des investissements en R&D (Etude réalisée pour le ministère délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche par le Groupement Français de l'Industrie de l'Information (GFII) Février 2007 )
Consulter le rapport

[Mars 2007]
Schéma national de l'orientation et de l'insertion professionnelle (Rapport Lunel remis au Premier ministre le 27 mars)
Consulter le rapport
Rapport concernant la création de la filière universitaire de médecine générale
Consulter le rapport (format pdf )

[Février 2007]
L'état des lieux de l'emploi scientifique en France (1er rapport de l'observatoire de l'emploi scientifique
Consulter le rapport

ANNEE 2006
[Décembre 2006]
Rapport Glowinski "Plan national du cerveau et des maladies du système nerveux"
Consulter le rapport (format pdf )
Lettre de mission (format pdf )
Rapport au Parlement sur le Crédit d'Impôt Recherche - remis en applicaton de l'article 34 de la Loi de programme n°2006-450 pour la recherche
Consulter le rapport (format pdf , 56 pages)
Panorama du dispositif d'incubation - Rapport réalisé pour le compte du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche parTechnopolis France
Consulter le résumé du rapport (format pdf , 12 pages)
Consulter le rapport complet (format pdf , 161 pages)
Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'enseignement supérieur et la recherche, remis à François Goulard le 11 décembre 2006
Consulter le rapport (format pdf , 15 pages)

[Octobre 2006]
Commission du débat national Université-Emploi : De l'université à l'emploi, rapport final, par Patrick Hetzel remis à Dominique de Villepin et aux ministres Gilles de Robien, François Goulard et Gérard Larcher (24 octobre 2006)
Consulter le rapport (format pdf , 108 pages)
Lire la synthèse (format pdf )

[Juillet 2006]
Commission sur l'intégration des professions médicales et pharmaceutiques au cursus LMD, rapport de Christian Thuillez remis le 31 juillet aux ministres Xavier Bertrand et François Goulard
Consulter le rapport (format pdf , 25 pages)

[Juin 2006]
Commission du débat national Université-Emploi : bilan d'étape remis par Patrick Hetzel aux ministres Gilles de Robien et François Goulard (29 juin 2006)
Consulter le rapport (format pdf , 25 pages)
Les aides aux étudiants - Les conditions de vie étudiantes : comment relancer l'ascenceur social ? (Rapport Wauquiez)
Consulter le rapport (format pdf , 159 pages)
Le Rapport d’audit sur l’Institut national du cancer a été remis le 20 juin 2006 aux ministères de tutelle
Consulter le rapport (format pdf , 68 pages 409Ko)
Rapport du Cercle Vinci : "Comment faciliter l'entrée sur le marché du travail des jeunes diplômés issus de l'enseignement supérieur ?", remis à François Goulard le 12 juin 2006
Consulter le rapport (format pdf, 50 pages 289 Ko)

[Mai 2006]
Etude d'impact du Crédit d'Impôt Recherche (12 mai 2006)
Résumé de l'Etude (format pdf, 11 pages)
Rapport Final (format pdf, 112 pages)

[Avril 2006]
Innovation et recherche technologique - Etat de la situation et bilan au 31 décembre 2005 (Direction de la Technologie du ministère délégué à l''Enseignement supérieur et à la recherche) (format pdf, 87 pages)
Recherche et développement en sciences et technologies de l'information dans les grands pays industriels (Etude réalisée pour le ministère délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche par le Groupement Français de l'Industrie de l'Information (GFII), avec la collaboration de Etudes M.V et Conseils)
Le bilan d'activité des incubateurs au 31/12/2005 (Direction de la Technologie du ministère délégué à l''Enseignement supérieur et à la recherche) (format pdf, 19 pages)
Les fonds de capital-amorçage et leurs relations avec les incubateurs (Direction de la Technologie du ministère délégué à l''Enseignement supérieur et à la recherche) (format pdf, 6 pages)

[Février 2006]
Rapport de la mission Flahault (mission recherche sur la maladie du chikungunya) remis au ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche et au ministre de la Santé et des Solidarités le 20 février 2006 (format pdf, 11 pages)
Lettre de mission

ANNEE 2005
[Décembre 2005]
Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue - Les perspectives après 2006 (édition 2005, format pdf, 32 pages)

[Novembre 2005]
40 années de coopération franco-allemande en recherche et technologie : bilan et perspectives (1963 - 2003)
Version en français (format pdf, 78 pages, 9416 Ko)
Version en Allemand (format pdf, 78 pages, 9775 ko)

[Octobre 2005]
Le projet de loi de finances pour 2006
Annexe au projet de loi de finances - Mission Recherche et Enseignement Supérieur (format pdf, 475 pages, 2871ko)

[Juin 2005]
Rapport d'activité ministériel 2003 - 2004 (format pdf, 129 pages, 3462 ko)

[Mai 2005]
Rapport sur les mesures de soutien à l'innovation et à la recherche technologique - Bilan au 31 décembre 2004 (fichier pdf, 81 pages, 772 Ko)
La politique française dans le domaine du calcul scientifique
Le rapport (format pdf, 50 pages)
Annexe 1 : Prospectives (format pdf, 45 pages)
Annexe 2 : Prospective sur le calcul intensif : la vision de l’INRIA (format pdf, 9 pages)

[Avril 2005]
Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (format pdf, 129 pages)

[Mars 2005]
Séminaire "Santé-environnement et santé-travail, Nouvelles perspectives de recherches" - 31 mars et 1er avril 2005
Télécharger le Document d'orientation scientifique (au format pdf)
Afin d'obtenir une meilleure qualité de téléchargement, le document est divisé en plusieurs parties :
1.1 - Les contaminants, les milieux, les expositions (60 pages, 1752 ko)
1.2 - Interface mimieux - Impacts sur la santé (37 pages, 1075 ko)
1.3 - Les agents biologiques et leur diversité (39 pages, 1976 ko)
1.4 - Changements globaux et impacts sur la santé (25 pages, 1832 ko)
2 - Les impacts des conditions environnementales sur la santé humaine (82 pages, 1367ko)
3.1 - Institutions, savoirs, acteurs, pratiques (64 pages, 1625 ko)
3.2 - Surveillance, modelisation mathématique et analyse conceptuelle (26 pages, 558 ko)

Le bilan d'activité des incubateurs au 31/12/2004 (format pdf, 13 pages)
Nouvelles technologies de l'Energie - Proposition de programme de recherche (format pdf, 35 pages, 144 ko)
Rapport d'étude sur les solutions de filtrage des échanges de musique sur internet (format pdf, 59 pages, 653 Ko)

ANNEE 2004
[Novembre 2004]
Rapport final des Etats Généraux de la Recherche du CIP (format pdf, 90 pages, 1 Mo)
Résumé du rapport final des Etats Généraux de la Recherche du CIP (format pdf, 8 pages, 224 ko)

[Septembre 2004]
Budget 2005 de la Recherche - Dossier de presse

[Juin 2004]
Code de la recherche
Téléchargez le rapport du code la recherche (format pdf, 5 pages)
Téléchargez l'ordonnance du code de la recherche (format pdf, 28 pages)

[Mai 2004]
Mesures de soutien à l'innovation et à la recherche technologique - Bilan au 31 décembre 2003 (format pdf, 77 pages, 233 ko)

[Avril 2004]
Livre blanc - Bilan des forces et faiblesses de l’optique en France (format pdf)

[Mars 2004]
Le livre blanc 2004 - Les femmes dans la recherche privée en France (format pdf, 68 pages, 3368 ko)

[Février 2004]
Remise du rapport de la mission d'expertise des données budgétaires des établissements publics (format pdf, 24 pages, 177 ko)

[Janvier 2004]
Projet de loi de finances pour 2004 : Etat de la recherche et du développement technologique (format pdf, 258 pages, 2513 ko)
L'énergie au XXIe siècle - une réflexion prospective (rapport de la MSTP), format pdf, 53 pages, 821 ko)

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2003
[Novembre 2003]
Rapport d'Emmanuel Hamelin sur "Le développement et la diffusion de la culture scientifique et technique - Un enjeu national (format pdf, 83 pages, 434 Ko)
Rapport d'activité du ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - Septembre 2002 -juin 2003 (format pdf, 31 pages)

[Juillet 2003]
Rapport sur l'état des lieux, en 2003, de la télémédecine française établi par le docteur Vincent Hazebroucq, à la demande de Claudie Haigneré (format pdf, 39 pages, 12 534 ko)
Rapport de mission sur le bioterrorisme - Didier Raoult (format pdf, 380 pages, 5 568 ko)

[Juin 2003]
Rapport provisoire sur la recherche au service du développement durable remis aux ministres Claudie Haigneré et Tokia Saïfi (groupe de travail présidé par Roger Guesnerie, rapporteur : Pierre-Cyrille Hautcoeur)

[Mai 2003]
Rapport sur l'encadrement législatif des recherches biomédicales chez l'homme à l'occasion de la transposition dans le droit français de la directive européenne (Jacques Rouëssé - Académie de médecine, à la demande de la ministre) (fichier pdf, 12 pages, 48 Ko)
Rapport sur les Réseaux de recherche et d'innovation technologique - Bilan au 31 décembre 2002 (format pdf, 33 pages, 326 Ko)
Rapport de l'IGAEN relatif à "l'impact sur les laboratoires des décisions concernant les crédits de la recherche" prises le 14 mars 2003 (format pdf, 10 pages, 40 Ko)

[Avril 2003]
Rapport sur les mesures de soutien à l'innovation et à la recherche technologique - Bilan au 31 décembre 2002 (fichier pdf, 94 pages, 472 Ko)

[Mars 2003]
Actes du colloque "Quel environnement juridique pour les activités spatiales" (fichier pdf, 71 pages, 5 Mo)
Rapport de l'European Molecular Biology Organisation (EMBO) sur les génopoles (fichier pdf, 46 pages, 186 Ko)
Voir aussi la synthèse (fichier pdf, 15 pages, 102 Ko)
Rapport d'étude - L'évolution du droit de l'Espace en France

[Janvier 2003]
Rapport du Comité de coordination des plates-formes des Réseaux de recherche et d'innovation technologique, parJean-Claude Merlin, délégué général du conseil général des technologies de l'information (fichier pdf, 33 pages, 1089 Ko)
Rapport d'étape sur le sixième programme cadre européen de recherche et développement technologique ( fichier pdf, 80 pages, 586 Ko)
Remise du rapport de la commission de réflexion sur la politique spatiale (le résumé, fichier pdf, 8 pages, 44 Ko)
Remise du rapport de la Commission d'orientation sur le Cancer à Jean-François Mattei, ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées, et à Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies

Les archives de 1998 à 2002

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